Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente
1. Identification du vendeur
Le présent site est édité par OMELA. Pour toute question, contactez-nous via la page Contact de notre site.
2. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes de produits artisanaux effectuées sur le site OMELA. Toute commande implique l'acceptation pleine et entière de ces CGV.
3. Caractéristiques de nos produits
Chaque pièce OMELA est confectionnée à la main, ce qui lui confère un caractère unique. De légères variations ou irrégularités peuvent apparaître : elles sont la signature de notre savoir-faire artisanal et témoignent de l'authenticité de chaque création. Elles n'affectent en rien la qualité esthétique ni la fonctionnalité du produit.
4. Commandes sur mesure et fabriquées à la demande
L'ensemble de nos créations est réalisé à la main, sur mesure et à la commande. En raison de ce processus de fabrication personnalisé, et conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, les produits confectionnés selon les spécifications du client ou clairement personnalisés sont exclus du droit de rétractation. Nous vous encourageons vivement à nous contacter avant de passer commande pour toute question. Notre équipe est disponible pour vous accompagner personnellement.
5. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises (TTC). OMELA se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix applicable est celui en vigueur au moment de la validation de la commande.
6. Commande
La validation de votre commande vaut acceptation des présentes CGV. Un e-mail de confirmation vous sera envoyé après validation de votre paiement.
7. Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Les paiements sont sécurisés via les solutions proposées sur notre site.
8. Livraison
Les commandes sont expédiées à l'adresse indiquée lors de la commande. Les délais de livraison sont indiqués à titre indicatif. En cas de retard, OMELA ne pourra être tenu responsable.
9. Garanties légales
Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L217-4 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).
10. Données personnelles
Les données collectées lors de votre commande sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité, disponible sur notre site.
11. Responsabilité
OMELA ne saurait être tenu responsable des dommages indirects résultant de l'utilisation des produits achetés sur le site.
12. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire. À défaut, les tribunaux français seront compétents.
13. Médiation
Conformément aux articles L611-1 et suivants du Code de la consommation, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige non résolu avec OMELA.